Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUCHESSE ANNE
BRASSERIE LANCELOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4163699
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2025
DUCHESSE ANNE de BRASSERIE LANCELOT

Présentation de la marque DUCHESSE ANNE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LANCELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUCHESSE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE LANCELOT domicilié(e) Site de la Mine d'Or - 56460 - LE ROC SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 471 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque DUCHESSE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE ANNE arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

BRASSERIE LANCELOT a également déposé les autres marques suivantes : LANCELOT , NUIT ROUSSE , BONNETS ROUGES , BREIZH PALE ALE , Nuit de Samhain , Blanche Hermine , XI.I SAMHAIN , PHARE OUEST , LANCELOT Eau puisée en forêt de Brocéliande , GWENN HA DU


BRASSERIE LANCELOT, Société par Actions Simplifiée - Site de la Mine d'Or - 56460 - LE ROC SAINT ANDRE - France - SIREN 950471177


FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS - 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons isotoniques.